Sommaire
Traités et textes internationaux
Convention sur la Diversité Biologique, 5 juin 1992, 1760 RTNU 169 (entrée en vigueur : 29 décembre 1993)
Convention (n° 169) relative aux peuples indigènes et tribaux, 27 juin 1989, OIT, (entrée en vigueur : 5 septembre 1991).
Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, A/RES/61/295, 17 septembre 2007.
Déclaration universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle, 2 novembre 2001, UNESCO.
Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, 17 octobre 2003, 2368 RTUN 3.
Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, 21 octobre 2005, 2440 RTNU 311.
Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, 9 décembre 1948, 78 RTNU 277 (entrée en vigueur : 12 janvier 1951).
Conférence des Parties à la Convention sur la Diversité Biologique, Décision VII/19 : accès aux ressources génétiques et partage des avantages, UNEP/CBD/COP/DEC/VII/19, 2004. En ligne
Conférence des Parties à la Convention sur la Diversité Biologique, Décision X/1 : Accès aux ressources génétiques et partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation, UNEP/CBD/COP/DEC/X/1, 2011. En ligne
Conférence des parties à la Convention sur la Diversité Biologique, Décision X/42 : Code de conduite éthique propre à assurer le respect du patrimoine culturel et intellectuel des communautés autochtones et locales : Tkarihwaié : ri, UNEP/CBD/COP/DEC/X/42, à la p 4. En ligne
Conférence des Parties à la Convention sur la Diversité Biologique, Décision VI/24 : Accès et partage des avantages associés aux ressources génétiques, 2002. En ligne
Conférence des Parties à la Convention sur la Diversité Génétique, Décision XIII/18 : Lignes directrices facultatives de Mo’otz Kuxtal, CBD/COP/DEC/XIII/18, 2016. En ligne
Protocole de Nagoya, 15 octobre 2010, C. N. 782. 2010. TREATIES-1.
Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique, Lignes directrices de Bonn sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages résultant de leur utilisation, 2002. En ligne
Rapports gouvernementaux
Document de travail pour poursuivre le développement de la Politique fédérale sur l’accès et le partage des avantages, [date inconnue]. En ligne
Environnement Canada, Accès et le partage des avantages des ressources génétiques : l’atelier d’experts sur le « Programme en S-T », 2005. En ligne
Environnement Canada, Accès aux ressources génétiques et partage des avantages découlant de leur utilisation au Canada : Possibilités d’une nouvelle orientation de politique, 2009. En ligne
Gouvernement du Canada, Atelier du Nord sur l’accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles connexes et le partage des avantages, 2005. En ligne
Gouvernement du Canada et gouvernement du Nouveau-Brunswick, Rapport d’atelier : Accès aux ressources génétiques forestières et partage des avantages. Opportunités et défis potentiels pour les gouvernements et les parties concernées du secteur forestier, 2006. En ligne
Monographies
Bannister, Kelly, Chemistry Rooted in Cultural Knowledge: Uearthing the links Between Antimicrobial Properties and Traditional Knowledge in Food and Medicinal Plant Resources of the Secwepemc (Shuswap) Aboriginal Nation, thèse de doctorat, University of British Columbia, 2000 [non publiée].
Battiste, Marie et Youngblood, Henderson, James, Protecting indigenous Knowledge and heritage: a global challenge, Saskatoon, Purich Publishing Ltd., 2000.
Berkes, Fikret, Sacred Ecology. Traditional Ecological Knowledge and Resource Management, Philadelphie, Taylor & Francis, 2008.
Burelli, Thomas, Ni vues, ni connues : Étude des contributions des acteurs des milieux autochtones et universitaires à l’encadrement de la circulation des savoirs traditionnels au Canada, thèse de doctorat, Université d’Ottawa, 2019. En ligne
Coulthard, Glen Sean, Red skin white masks : Rejecting the colonial politics of recognition, Minneapolis, University of Minnesota Press, 2014.
Deloria, Vine, Custer died for your sins : an indian manifesto, New York, Macmillan, 1969.
De Sousa Santos, Boaventura, Epistemologies of the South : Justice against epestemicide, Boulder, Londre, Paradigm Publishers, 2014.
Nadasdy, Paul, Hunters and Bureaucrats. Power, Knowledge, and Aboriginal-State Relations in the Southwest Yukon, Vancouver, UBC Press, 2003.
Paris, Django et Winn, Maisha T, dir, Humanizing research: Decolonizing qualitative inquiry with youth and communities, Thousand Oakes, CA: Sage Publications, 2014.
Posey, Darrel A et Dutfield, Graham, Beyond intellectual property: Towards traditional resource rights for indigenous peoples and local communities, International Development Research Centre, 1996.
Sambuc, Henri-Philippe, La protection internationale des savoirs traditionnels : la nouvelle frontière de la propriété intellectuelle, Paris, L’Harmattan, 2003.
Schiebinger, Londa et Swan, Claudia, dir, Colonial Botany : Science, Commerce, and Politics in the Early Modern World, Philadelphia, University of Pennsylvania Press, 2004.
Shiva, Vandana, La vie n’est pas une marchandise : les dérives des droits de propriétés intellectuelles, Montréal, Éditions Écosociété, 2004
Shiva, Vandana, La biopiraterie, ou le pillage de la nature et de la connaissance, Paris, ALiAS etc., 2002.
Simeone, Tonina, Connaissances traditionnelles et propriété intellectuelle, Ottawa, Direction de la recherche parlementaire, 2004.
Simpson, Leanne, The construction of traditional ecological knowledge, thèse de doctorat, Université du Manitoba, 1999 [non publiée].
Smith, Linda Tuhiwai, Decolonizing Methodologies: Research and Indigenous Peoples, Second Edition, New York, Zed Books, 2012.
Teixeira-Mazadoux, Ana Rachel, Protection des savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques : cadre juridique international, Mémoire Diplôme d’Études Approfondies, Université de Limoges, 2003 (actualisé en 2007) [non publié].
Tvedt, Morten Walloe, et Young, Tomme, Au-delà de l’accès : l’application du partage juste et équitable des avantages en vertu de la CDB, UICN, Droit et politique de l’environnement, n° 67/2, 2009.
Articles
Alexiades, Miguel N et Peluso, Daniela, « Prior Informed Consent: the anthropology and politics of cross-cultural exchange» dans Sarah A Laird, Biodiversity and traditional knowledge: equitable partnerships in practice, Earthscan Publications Ltd, 2002, 221.
Asselin, Hugo et Basile, Suzy, « Concrete Ways to Decolonize Research » (2018) 17:3 ACME: An International Journal for Critical Geographies 643.
Asselin, Hugo et Basile, Suzy, « Éthique de la recherche avec les peuples autochtones », (2012) 14:1 Éthique publique. En ligne
Bannister, Kelly, Solomon, Maui et Brunk, Conrad G, « Appropriation of traditional knowledge : Ethics in the context of ethnobiology » dans James O. Young et Conrad G. Brunk, dir, The Ethics of Cultural Appropriation, Hoboken, Wiley-Blackwell, 2012, 140.
Bannister, Kelly, « Non-legal instruments for the protection of intangible cultural heritage: Key roles for ethical Codes and community protocols » dans Catherine Bell et Robert K Paterson, dir, Protection of First Nations cultural heritage, Vancouver, UBC Press, 2009, 278.
Bannister, Kelly et Barrett, Katherine, « Harms and alternatives : Cultures under siege » dans Nancy Myers et Carolyn Raffensperger, dir, Precautionary Tools for Reshaping Environmental Policy, Cambridge, MIT Press, 2006, 216.
Bannister, Kelly, « University Research on Traditional Medicines: Implications for Aboriginal Communities », (2005) Paper presented at the Northern Workshop on Access and Benefit Sharing. Whitehorse. March 15-17. En ligne
Bannister, Kelly, « Use of Traditional Knowledge for University Research: Conflicts between Academic Ethics and Research Policies » dans John T Arnason et al, dir, Biodiversity and Health: Focusing Research to Policy. Ottawa, NCR Press, 2005, 122.
Bannister, Kelly, et Barrett, Katherine, « Challenging the Status Quo in Ethnobotany: A New Paradigm for Publication May Protect Cultural Knowledge and Traditional Resource », (2000) 24 (4) Cultural Survival Quartely 10. En ligne
Bell, Catherine et Shier, Caeleigh, « Control of information originating from Aboriginal communities: Legal and ethical contexts », (2011) 35:1-2 Études/Inuit/Studies 35.
Bellivier, Florence et Noiville, Christine, « Code de conduite et équité des échanges de ressources biologiques », (2006) 15 Iddri – Idées pour le débat 8. En ligne
Boucher, François, « The right of Indigenous Peoples to Self-Determination and the Struggle against Cultural Appropriation » dans Avigail, Eisenberg et al, dir, Recognition versus Self-Determination, Vancouver, UBC press, 2014, 174.
Brant Castellano, Marlene « Favoriser des relations respectueuses : l’approche préconisée dans le chapitre 9 de l’énoncé de politique des trois Conseils (EPTC2) » dans Actes du 2e séminaire sur l’éthique de la recherche avec les Peuples autochtones, 2011, 6. En ligne
Burelli, Thomas, Bambridge, Tamatoa, « L’encadrement des recherches scientifiques impliquant les communautés autochtones en France », (2015) 26 : 4 Journal International de Bioéthique 73.
Corntassel, Jeff et Bryce, Cheryl, « Practicing Sustainable Self-Determination: Indigenous Approaches to Cultural Restoration and Revitalization », (2012) 18:2 Brown Journal of World Affairs 151.
Cornassel, Jeff, « Re-envisioning resurgence: Indigenous pathways to decolonization and sustainable self-determination », (2012) 1:1 Decolonization : Indigeneity, Education and Society 86.
Desbiens, Caroline, « Step lightly, then move forward: exploring feminist directions for northern research » (2017) 54 :4 Le Géographe canadien 410.
Dutfield, Graham, « Indigenous peoples’ declarations and statements and equitable research partnership », dans Sarah A Laird, dir, Biodiversity and traditional knowledge: equitable partnerships in practice, London ; Sterling, VA, Earthscan Publications Ltd, 2002, 228.
Gagné, Natacha, « Le savoir comme enjeu de pouvoir : L’ethnologue critiquée par les autochtones » dans Alban Bensa et Didier Fassin, dir, Les politiques de l’enquête, Paris, La Découverte « Recherches », 2008, 278.
Gaudry, Adam, « Researching the resurgence: Insurgent Research and Community-Engaged Methodologies in 21st-Century Academic Inquiry » dans Susan Strega et Leslie Brown, dir, Research as Resistance: Revisiting critical, indigenous, and anti-oppressive approaches, Toronto, Ontario, Canadian Scholars’ Press : Women’s Press, 2015, 243.
Gentelet, Karine, Hugo Asselin, Suzy Basile. « « We have to start sounding the trumpet for things that are working »: An interview with Dr. Marlene Brant-Castellano on concrete ways to decolonize research », (2018) 17:3 An International Journal for Critical Geographies 832.
Gentelet, Karine « Les conditions d’une collaboration éthique entre chercheurs autochtones et non autochtones », (2009) 48:5 Les cahiers de recherche sociologique 143.
Gilmore Michael P et Eshbaugh, W Hardy « From Researcher to Partner: Ethical Challenges and Issues Facing the Ethnobiological Researcher » dans Eugene N Anderson et al, Ethnobiology, Hoboken, Wiley-Blackwell, 2011, 51.
Glon, Eric, « La recherche collaborative en géographie avec les Autochtones. Eléments pour une approche critique », (2015) Géocarrefour. En ligne
Laird, Sarah A et al, « Publication of biodiversity research results and the flow of knowledge » dans Sarah A Laird, Biodiversity and traditional knowledge: equitable partnerships in practice, Earthscan Publications Ltd, 2002, 95.
Martin, Thibault, « Normativité sociale et normativité épistémique La recherche en milieu autochtone au Canada et dans le monde anglo-saxon », (2013) 1:1 Socio 135.
Menzies, Charles « Reflections on Research with, for, and among Indigenous Peoples », (2001) 25:1 Canadian Journal of Native Education 19.
Nagy, Murielle, « Access to data and reports after completion of a research project », (2011) 35:1-2 Études/Inuit/Studies 201.
Schnarch, Brian, « Ownership, control, access, and possession (OCAP) or self-determination applied to research a critical analysis of contemporary First Nations research and some options for First Nations communities », (2004) 1:1 Journal of Aboriginal Health 80.
Simpson, Leanne, « Traditional Ecological Knowledge : Marginalization, appropriation and continued disillusion », (2001) Indigenous Knowledge Conference 136. En ligne
Taiaiake Alfred Gerald et Corntassel, Jeff, « Being Indigenous : Resurgences against Contemporary Colonialism », (2005) 40:4 Government and Opposition 597.
Tuck, Eve et Yang, K. Wayne, « R-Words: Refusing Research » dans Django Paris et Maisha T Winn, dir, Humanizing research: Decolonizing qualitative inquiry with youth and communities, Thousand Oakes, CA: Sage Publications, 2014, 234.
Tuck, Eve, « Suspending Damage: A Letter to Communities », (2009) 79:3 Harvard Educational Review 409.
Vodden, Kelly et Bannister, Kelly, « Circularizing Knowledge Flows : Institutional Structures, Policies and Practices for Community-University Collaborations » dans John Sutton Lutz et Barbara Neis, Making and Moving Knowledge: Interdisciplinary and Community-based Research in a wolrd on the Edge, Montréal, McGill-Queens’ University Press, 2008, 245.
Autres sources
Comité Consultatif de Déontologie et d’Éthique, L’Éthique du partenariat dans la recherche scientifique, 2012. En ligne
Comité d’éthique du CNRS, L’impératif d’équité dans les rapports entre chercheurs et populations autochtones, 2007. En ligne
Gentelet, Karine, Basile, Suzy et Gros-Louis McHugh, Nancy, Boîte à outils des principes de la recherche en contexte autochtone : Éthique, respect, équité, réciprocité, collaboration et culture, Wendake : CSSPNQL, CRDP, UQAT, Dialog, 2015. En ligne
Iskenisk Declaration : on the Access, Use, and Fair and Equitable Sharing of Benefits Arising Out of the Utilization of Genetic Resources and Associated Traditional Knowledge in Canada, 2011. En ligne
Petkoutkoyek Statement On the Access, Use, and Fair and Equitable Sharing of Benefits Arising Out of the Utilization of Genetic Resources and Associated Traditional Knowledge in Canada, 2015. En ligne
